Mentions légales
Pour assurer transparence et conformité, vous trouverez ici les mentions légales de mon site d’hypnothérapie. Ces informations précisent l’identité de l’éditeur, l’hébergement du site et les modalités de contact.
Mention légale 01 – Édition du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site https://aurelie-ducrot.fr l’identité des intervenants dans la réalisation et le suivi du site.
Propriétaire du site :
Aurélie DUCROT – HYPNOTHÉRAPEUTE – Contact : contact@aurelie-ducrot.fr – 06 23 39 41 71
Adresse : 1 Route des Étangs 71460 Savigny-sur-Grosne.
Identification de l’entreprise :
Aurélie DUCROT – HYPNOTHÉRAPEUTE
Contact : contact@aurelie-ducrot.fr – 06 23 39 41 71
Adresse : 1 Route des Étangs 71460 Savigny-sur-Grosne
N° Siren : 845 288 091
Directrice de la publication :
Aurélie DUCROT – Contact : contact@aurelie-ducrot.fr
Hébergeur :
OVH – 2, Rue Kellermann 59100 ROUBAIX – Téléphone : 09 72 10 10 07
Déléguée à la protection des données :
Aurélie DUCROT – Contact: contact@aurelie-ducrot.fr
Mention légale 02 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Aurélie DUCROT – Hypnothérapeute détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site. Cela inclut les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Ainsi, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou partie, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Aurélie DUCROT – Hypnothérapeute.
En outre, toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon. Elle fera l’objet de poursuites, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Mention légale 03 – Limitations de responsabilité.
Aurélie Ducrot Hypnothérapeute ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://aurelie-ducrot.fr
De plus, Aurélie Ducrot Hypnothérapeute décline toute responsabilité quant à l’utilisation des informations et contenus présents sur le site.
Aurélie Ducrot Hypnothérapeute s’engage à sécuriser au mieux le site https://aurelie-ducrot.fr. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable si des données indésirables sont importées et installées sur le site à son insu.
Les utilisateurs disposent d’espaces interactifs, comme l’espace contact ou les commentaires. Aurélie Ducrot Hypnothérapeute se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation, notamment en matière de protection des données.
Le cas échéant, Aurélie Ducrot Hypnothérapeute se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, en particulier pour des messages racistes, injurieux, diffamants ou pornographiques, quel que soit le support (texte, photographie, etc.).
Mention légale 04 – CNIL et gestion des données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous avez le droit d’accéder, de modifier et de supprimer vos informations. Pour exercer ce droit, contactez notre Déléguée à la Protection des Données, Aurélie DUCROT, à l’adresse contact@aurelie-ducrot.fr.
Pour plus de détails sur le traitement de vos données (types de données, finalités, destinataires…), consultez nos Conditions Générales de Vente et notre politique de confidentialité.
Mention légale 05 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://aurelie-ducrot.fr contient des liens vers d’autres sites. Cependant, nous déclinons toute responsabilité concernant ces liens externes ou ceux créés par d’autres sites vers https://aurelie-ducrot.fr.
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Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité : https://aurelie-ducrot.fr/politique-de-confidentialite/.
Mention légale 06 – Médiation professionnelle
Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre amiablement le litige l’opposant à un professionnel.
Ainsi, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de faire appel au service de médiation de la consommation dont je relève en cas de litige.
Le médiateur en question est la Société Médiation Professionnelle située au 24, rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux. Vous pouvez également consulter son site web : www.mediateur-consommation-smp.fr.
Mention légale 07 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://aurelie-ducrot.fr est soumis au droit français. Sauf disposition légale contraire, seuls les tribunaux compétents de Chalon-sur-Saône (71) sont habilités à traiter tout litige.
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Je suis à votre écoute pour toute demande ou précision concernant mes accompagnements.
Que ce soit pour en savoir plus sur mes séances, choisir la formule qui vous correspond ou simplement échanger sur votre besoin, n’hésitez pas à me contacter.
